Conditions générales de vente
Conditions Générales de Vente
Dernière mise à jour : 24/06/2026
Les présentes Conditions Générales de Vente, ci-après les « CGV », s’appliquent à toute commande passée sur le site internet de REVE, accessible à l’adresse suivante : www.revevintage.com .
Le site est édité par :
REVE
Société par actions simplifiée au capital social de 12 000,00 €
Immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Reims sous le numéro 945 182 699 R.C.S. Reims
SIREN : 945 182 699
SIRET siège : 945 182 699 00021
Numéro de TVA intracommunautaire : FR71945182699
Siège social : 26 Rue des Élus, 51100 Reims, France
Téléphone : 03 52 82 79 48
Email : clement.vrillaud@gmail.com
Le directeur de la publication est Clément Vrillaud, Président de REVE.
1. Objet
Les présentes CGV définissent les droits et obligations de REVE et de ses clients dans le cadre de la vente en ligne de montres, bijoux et accessoires d’occasion, ainsi que, le cas échéant, de produits ou services liés à l’horlogerie, à la bijouterie, à la joaillerie ou à la gemmologie.
Toute commande passée sur le site implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV par le client.
2. Client concerné
Les présentes CGV s’appliquent principalement aux clients consommateurs, c’est-à-dire aux personnes physiques qui achètent un produit pour un usage personnel, sans lien direct avec une activité professionnelle.
Pour toute commande effectuée par un professionnel, REVE se réserve le droit d’appliquer des conditions particulières ou de refuser la commande si celle-ci ne correspond pas aux conditions de vente proposées sur le site.
Le client déclare avoir la capacité juridique de contracter et de passer commande sur le site.
3. Produits proposés
REVE propose principalement à la vente des montres et bijoux d’occasion.
Chaque produit étant d’occasion, il peut présenter des traces d’usage, micro-rayures, marques, usures, restaurations, réparations ou particularités propres à son ancienneté et à son historique. Ces éléments sont décrits aussi précisément que possible dans la fiche produit.
Les produits sont présentés avec leurs caractéristiques essentielles, notamment lorsque cela est pertinent :
-
marque ;
-
modèle ;
-
référence ;
-
dimensions ;
-
matériaux ;
-
état général ;
-
éventuelles traces d’usage ;
-
accessoires fournis ;
-
boîte, papiers, certificat ou documents disponibles ;
-
année ou période estimée, lorsque l’information est connue ;
-
informations techniques ou gemmologiques disponibles.
Les photographies ont pour objectif de présenter fidèlement les produits. De légères différences peuvent toutefois exister selon l’écran utilisé, la luminosité ou le rendu photographique.
Sauf indication contraire, les marques citées sur le site appartiennent à leurs titulaires respectifs. Leur mention sert uniquement à identifier les produits proposés à la vente.
4. Produits uniques et disponibilité
Les produits d’occasion proposés par REVE sont généralement des pièces uniques ou disponibles en quantité très limitée.
La disponibilité des produits est indiquée sur le site au moment de la commande. Toutefois, en cas d’erreur de stock, de vente simultanée, d’anomalie informatique ou d’indisponibilité exceptionnelle, REVE informera le client dans les meilleurs délais.
En cas d’indisponibilité après validation de la commande, le client pourra obtenir le remboursement intégral des sommes versées.
5. Prix
Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises, hors frais de livraison, sauf mention contraire.
Les frais de livraison sont indiqués avant la validation définitive de la commande.
REVE se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Le prix applicable est celui affiché sur le site au moment de la validation de la commande par le client.
Pour les biens d’occasion, certaines ventes peuvent relever du régime particulier de la TVA sur la marge, lorsque les conditions légales sont réunies. Dans ce cas, la facture peut porter la mention applicable au régime des biens d’occasion et la TVA n’est pas récupérable par l’acheteur.
6. Commande
Le client passe commande directement sur le site.
Avant validation, le client peut vérifier le détail de sa commande, son prix total, les frais applicables, ses coordonnées de facturation et de livraison, ainsi que corriger d’éventuelles erreurs.
La commande devient définitive après :
-
validation du panier ;
-
acceptation des présentes CGV ;
-
validation du paiement ;
-
confirmation de la commande par REVE.
REVE adresse au client un email de confirmation reprenant les informations essentielles de la commande.
REVE se réserve le droit de refuser ou d’annuler toute commande en cas de motif légitime, notamment en cas de suspicion de fraude, de litige antérieur avec le client, d’erreur manifeste de prix, d’anomalie de paiement ou de commande présentant un risque particulier.
7. Paiement
Le paiement s’effectue en ligne par les moyens proposés sur le site au moment de la commande, notamment :
-
carte bancaire ;
-
solution de paiement sécurisée proposée par Shopify ou par un prestataire de paiement ;
-
tout autre moyen de paiement expressément proposé au moment de la commande.
Le paiement est exigible immédiatement au moment de la commande, sauf indication contraire.
Les transactions sont sécurisées par les prestataires de paiement utilisés sur le site. REVE ne conserve pas les données bancaires complètes du client.
Aucun frais supplémentaire ne peut être facturé au client en raison de l’utilisation d’un moyen de paiement donné.
En cas de refus de paiement, d’opposition, d’impayé ou d’anomalie de paiement, la commande pourra être automatiquement annulée.
8. Contrôle anti-fraude
Compte tenu de la nature et de la valeur potentielle des produits vendus, REVE peut procéder à des vérifications complémentaires avant l’expédition d’une commande.
REVE peut notamment demander au client des informations ou justificatifs complémentaires lorsque cela est nécessaire à la prévention de la fraude, à la sécurisation du paiement ou à la protection des parties.
En l’absence de réponse ou en cas de doute sérieux, REVE se réserve le droit d’annuler la commande et de rembourser le client.
9. Livraison
Les modalités de livraison sont détaillées dans la Politique d’expédition disponible sur le site.
Les commandes sont livrées à l’adresse indiquée par le client lors de la commande. Le client est responsable de l’exactitude et de la complétude des informations de livraison transmises.
Les produits sont expédiés par un transporteur proposant un suivi. Selon la valeur du produit, la livraison peut être effectuée contre signature et avec assurance.
Les délais de préparation et de livraison sont indiqués sur le site ou lors du processus de commande.
À défaut d’indication d’un délai de livraison précis, la livraison interviendra au plus tard dans un délai de 30 jours suivant la commande.
En cas de retard de livraison, le client peut contacter REVE à l’adresse suivante : clement.vrillaud@gmail.com.
Si la livraison n’intervient pas dans le délai indiqué, ou à défaut dans le délai légal applicable, le client peut demander à REVE d’effectuer la livraison dans un délai supplémentaire raisonnable. Si la livraison n’intervient toujours pas, le client peut demander l’annulation de la commande et son remboursement.
10. Transfert des risques
Le transfert des risques intervient lorsque le client, ou un tiers désigné par lui autre que le transporteur, prend physiquement possession du produit.
REVE reste responsable de la bonne exécution de la livraison jusqu’à cette remise physique, dans les conditions prévues par la réglementation applicable.
11. Réception du colis
Lors de la réception du colis, le client est invité à vérifier l’état apparent de l’emballage et du produit.
Si le colis est endommagé, ouvert, reconditionné ou présente une anomalie visible, le client est invité à :
-
refuser le colis lorsque cela est possible ;
-
formuler des réserves précises auprès du transporteur ;
-
prendre des photographies du colis avant ouverture ;
-
contacter REVE dans les meilleurs délais à l’adresse : clement.vrillaud@gmail.com.
Ces démarches facilitent le traitement du dossier auprès du transporteur, sans limiter les droits légaux du client.
12. Droit de rétractation
Conformément à la réglementation applicable aux contrats conclus à distance, le client consommateur dispose d’un délai de 14 jours calendaires pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motif.
Pour les ventes de biens, ce délai court à compter du lendemain de la réception du produit par le client ou par un tiers désigné par lui, autre que le transporteur.
Le droit de rétractation s’applique aux biens d’occasion vendus en ligne, sauf exception légale applicable.
Pour exercer son droit de rétractation, le client peut :
-
envoyer une déclaration claire et dénuée d’ambiguïté par email à : clement.vrillaud@gmail.com ;
-
utiliser le formulaire type de rétractation figurant à la fin des présentes CGV ;
-
utiliser la fonctionnalité de rétractation en ligne mise à disposition sur le site à l’adresse suivante : [lien vers la page ou fonctionnalité de rétractation].
Si le client utilise la fonctionnalité de rétractation en ligne, REVE lui adressera un accusé de réception de sa demande sur un support durable, par exemple par email.
13. Exceptions au droit de rétractation
Le droit de rétractation ne s’applique pas dans les cas prévus par la loi.
Il peut notamment être exclu pour les produits confectionnés selon les spécifications du client ou nettement personnalisés.
Ainsi, lorsqu’un produit fait l’objet, à la demande expresse du client, d’une personnalisation, gravure, transformation, modification irréversible ou mise à taille spécifique avant expédition, le droit de rétractation peut ne pas s’appliquer.
Cette exclusion sera indiquée au client avant la validation de la commande lorsque le produit ou la prestation concernée entre dans ce cas.
14. Modalités de retour après rétractation
Après exercice du droit de rétractation, le client doit retourner le produit à REVE dans un délai de 14 jours suivant la communication de sa décision de se rétracter.
L’adresse de retour est la suivante :
REVE
26 Rue des Élus
51100 Reims
France
Le produit doit être retourné complet, dans l’état dans lequel il a été reçu, avec l’ensemble des accessoires, documents, certificats, écrins, boîtes, maillons supplémentaires, notices, garanties commerciales éventuelles et éléments fournis lors de la vente.
Compte tenu de la nature des montres et bijoux, le client est invité à utiliser un mode de transport suivi, sécurisé et assuré à hauteur de la valeur du produit retourné.
Sauf indication contraire de REVE ou défaut de conformité du produit, les frais de retour sont à la charge du client.
Le client est responsable de la bonne conservation du produit jusqu’à son retour. Sa responsabilité peut être engagée en cas de dépréciation résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement du produit.
15. Remboursement après rétractation
En cas d’exercice valable du droit de rétractation, REVE rembourse au client le prix du produit ainsi que les frais de livraison standard payés lors de la commande, à l’exclusion des frais supplémentaires résultant du choix par le client d’un mode de livraison plus coûteux que le mode standard proposé.
Le remboursement intervient dans un délai de 14 jours à compter de la date à laquelle REVE est informée de la décision du client de se rétracter.
REVE peut différer le remboursement jusqu’à la récupération effective du produit ou jusqu’à ce que le client ait fourni une preuve d’expédition du produit, la date retenue étant celle du premier de ces faits.
Le remboursement est effectué par le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la commande, sauf accord exprès du client pour un autre moyen de remboursement.
16. Garanties légales
Les produits vendus par REVE bénéficient des garanties légales applicables, notamment :
-
la garantie légale de conformité ;
-
la garantie légale contre les vices cachés.
Ces garanties s’appliquent indépendamment de toute garantie commerciale éventuellement proposée.
17. Garantie légale de conformité
Le client consommateur bénéficie de la garantie légale de conformité applicable aux biens.
Pour les biens d’occasion, le client peut agir pendant 2 ans à compter de la délivrance du bien. Pendant les 12 premiers mois suivant la délivrance d’un bien d’occasion, les défauts de conformité sont présumés exister au moment de la délivrance, sauf preuve contraire.
Au-delà de cette période de présomption, le client peut toujours invoquer la garantie légale de conformité, mais il devra démontrer que le défaut existait au moment de la délivrance.
En cas de défaut de conformité, le client peut demander la réparation ou le remplacement du produit, sous réserve des conditions légales applicables et de la disponibilité d’un produit équivalent.
Compte tenu du caractère d’occasion, unique ou rare de certains produits, le remplacement peut être impossible. Dans ce cas, les solutions légales applicables pourront notamment inclure une réduction du prix ou la résolution de la vente.
Ne constituent pas en eux-mêmes des défauts de conformité :
-
les traces d’usage clairement visibles ou mentionnées dans la fiche produit ;
-
l’usure normale liée à l’ancienneté ou à l’utilisation antérieure du produit ;
-
les particularités expressément indiquées avant la vente ;
-
les défauts dont le client avait connaissance au moment de l’achat.
18. Garantie des vices cachés
Le client peut également agir sur le fondement de la garantie des vices cachés lorsque le produit présente un défaut caché, antérieur à la vente, qui le rend impropre à l’usage auquel il est destiné ou qui diminue tellement cet usage que le client ne l’aurait pas acheté, ou n’en aurait donné qu’un moindre prix, s’il l’avait connu.
Dans ce cas, le client peut demander, selon les conditions légales applicables, soit la résolution de la vente, soit une réduction du prix.
19. Garantie commerciale éventuelle
Certains produits peuvent bénéficier d’une garantie commerciale spécifique, indiquée dans la fiche produit ou sur un document remis avec le produit.
Lorsqu’une garantie commerciale est proposée, ses conditions, sa durée, son étendue et ses modalités d’exercice sont précisées séparément.
À défaut de mention spécifique, aucune garantie commerciale supplémentaire n’est accordée par REVE au-delà des garanties légales applicables.
20. Authenticité, expertise et limites
REVE apporte le plus grand soin à la sélection, au contrôle et à la description des produits proposés à la vente.
Lorsque cela est pertinent, REVE peut indiquer les éléments disponibles concernant l’authenticité, l’origine, l’état, les matériaux, les pierres, les poinçons, les accessoires ou les documents associés au produit.
Les informations figurant dans les fiches produits sont établies à partir des observations, connaissances, documents disponibles et vérifications réalisées avant la mise en vente.
Sauf mention expresse dans la fiche produit, la vente d’un produit d’occasion ne garantit pas nécessairement la présence de tous les accessoires d’origine, documents historiques, certificats, boîtes, factures initiales ou garanties fabricant.
21. Poinçons, métaux précieux et pierres
Pour les bijoux ou objets composés de métaux précieux, REVE indique, lorsque l’information est disponible et pertinente, les éléments relatifs aux matériaux, poinçons, titres, pierres ou caractéristiques gemmologiques.
Les indications relatives aux pierres, poids, matières ou périodes peuvent être établies sur la base des informations disponibles et des vérifications réalisées.
Lorsque des informations sont données à titre estimatif, cette précision est indiquée dans la fiche produit.
22. Responsabilité
REVE est responsable de la bonne exécution des obligations résultant du contrat conclu avec le client, dans les conditions prévues par la réglementation applicable.
REVE ne saurait toutefois être tenue responsable en cas d’inexécution ou de mauvaise exécution imputable au client, à un fait imprévisible et insurmontable d’un tiers au contrat, ou à un cas de force majeure.
Le client est responsable de l’exactitude des informations qu’il fournit lors de la commande, notamment ses coordonnées, son adresse de livraison et son adresse email.
23. Force majeure
La responsabilité de REVE ne pourra être engagée en cas de force majeure au sens du droit français.
Sont notamment susceptibles de constituer des cas de force majeure, selon les circonstances : catastrophe naturelle, incendie, grève extérieure, blocage des transports, guerre, émeute, panne générale des réseaux, cyberattaque majeure, décision administrative ou tout événement imprévisible, irrésistible et extérieur empêchant l’exécution normale du contrat.
24. Données personnelles
REVE collecte et traite certaines données personnelles nécessaires à la gestion des commandes, du paiement, de la livraison, du service client, de la facturation et du respect de ses obligations légales.
Les modalités de traitement des données personnelles sont détaillées dans la Politique de confidentialité disponible sur le site.
Le client dispose de droits sur ses données personnelles dans les conditions prévues par la réglementation applicable.
25. Cookies
Le site peut utiliser des cookies et autres traceurs.
Les modalités d’utilisation des cookies, ainsi que les choix dont dispose l’utilisateur, sont détaillées dans la Politique cookies disponible sur le site.
26. Propriété intellectuelle
Le site, sa structure, ses textes, photographies, visuels, logos, fiches produits, éléments graphiques et contenus sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de REVE, est interdite.
27. Service client et réclamations
Pour toute question, demande d’information ou réclamation, le client peut contacter REVE :
Email : clement.vrillaud@gmail.com
Téléphone : 03 52 82 79 48
Adresse postale : REVE, 26 Rue des Élus, 51100 Reims, France
Le client est invité à indiquer son numéro de commande et à joindre tout document utile au traitement de sa demande.
28. Médiation de la consommation
En cas de litige, le client doit d’abord adresser une réclamation écrite à REVE afin de tenter de résoudre le différend à l’amiable.
Si aucune solution amiable n’est trouvée, le client consommateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation compétent.
Médiateur de la consommation :
[Nom du médiateur à compléter]
[Adresse postale du médiateur]
[Site internet du médiateur]
Ces informations devront être complétées avant la publication des présentes CGV.
29. Droit applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit français.
Lorsque le client est consommateur, il bénéficie des dispositions impératives de protection applicables dans son pays de résidence lorsque celles-ci sont plus favorables et ne peuvent être écartées contractuellement.
30. Litiges
En cas de litige, les parties s’efforceront de rechercher une solution amiable.
À défaut de résolution amiable, le litige pourra être porté devant les juridictions compétentes dans les conditions prévues par le droit applicable.
Pour les clients consommateurs, les règles légales de compétence juridictionnelle demeurent applicables.
31. Modification des CGV
REVE se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment.
Les CGV applicables sont celles en vigueur au moment de la validation de la commande par le client.
32. Nullité partielle
Si une clause des présentes CGV est déclarée nulle, illégale ou inapplicable, les autres clauses resteront pleinement applicables.
33. Formulaire type de rétractation
Le présent formulaire peut être utilisé par le client qui souhaite exercer son droit de rétractation.
À l’attention de :
REVE
26 Rue des Élus
51100 Reims
France
Email : clement.vrillaud@gmail.com
Je vous notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur la vente du produit suivant :
Produit commandé :
Numéro de commande :
Commandé le :
Reçu le :
Nom du client :
Adresse du client :
Email du client :
Date :
Signature du client, uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier :